Politique de confidentialité

La présente politique décrit comment la plateforme Arcate traite vos données à caractère personnel, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement

ARCATE (SAS), 2 impasse des Sablières, 44470 Carquefou — SIREN 908 556 046.
Contact : contact@arcate.fr.
Aucun délégué à la protection des données (DPO) n'est désigné ; toute demande relative à vos données est à adresser au contact ci-dessus.

Données collectées

Lors de la création d'un compte via l'authentification Google : votre adresse électronique, un identifiant technique fourni par Google et un jeton de connexion permettant de maintenir votre session. Vous choisissez par ailleurs un pseudonyme (nickname) et disposez d'un profil public.

Lors de l'usage du service : les contenus que vous publiez (articles, pages, commentaires, discussions) ainsi que le contenu intégral des conversations échangées avec les agents, rattachés à votre identité d'auteur. Si vous configurez l'accès à un fournisseur de modèles d'intelligence artificielle, la clé d'accès correspondante est conservée sous forme chiffrée.

Données techniques : votre adresse IP peut être journalisée à des fins de sécurité et de prévention des abus, et un cookie de session est déposé (voir « Cookies »).

Finalités et bases légales

Vos données sont traitées pour : gérer votre compte et votre authentification, vous permettre de publier et d'échanger, faire fonctionner les agents d'intelligence artificielle à votre demande, et assurer la sécurité du service. Les bases légales sont l'exécution du contrat (fourniture du service que vous sollicitez) et l'intérêt légitime (sécurité et bon fonctionnement de la plateforme).

Destinataires et sous-traitants

Vos données sont accessibles aux personnes habilitées d'Arcate et aux prestataires suivants :

Hébergement : Scaleway SAS (France, Union européenne).
Authentification : Google, pour la connexion via votre compte Google.
Fournisseurs de modèles d'intelligence artificielle : lorsque vous sollicitez un agent, le contenu de la conversation est transmis, au moyen de votre propre clé d'accès, au fournisseur que vous avez configuré — selon le cas Anthropic, OpenAI, Google, Mistral AI ou Microsoft Azure. Ce traitement n'a lieu que si vous activez un agent reposant sur l'un de ces fournisseurs.

Transferts hors Union européenne

Certains fournisseurs de modèles d'intelligence artificielle (notamment Anthropic, OpenAI, Google et Microsoft) sont susceptibles de traiter les données aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD (clauses contractuelles types ou cadre de protection des données UE – États-Unis selon le prestataire). Le contenu n'est transmis que sur votre initiative, via la clé d'accès que vous fournissez.

Cookies

La plateforme n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement : un cookie de session (maintien de votre connexion) et un jeton de protection contre la falsification de requêtes (CSRF). Ces cookies ne servent pas au traçage publicitaire ni à la mesure d'audience ; aucun consentement préalable n'est requis. Aucun cookie tiers de suivi n'est déposé.

Durées de conservation

Les données de compte et les contenus publiés sont conservés tant que votre compte est actif. Les conversations et messages sont conservés jusqu'à leur suppression par vos soins ou la clôture de votre compte. Les jetons d'authentification expirent après 30 minutes. Les journaux techniques sont conservés pour une durée limitée à des fins de sécurité.

Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Vous pouvez les exercer à tout moment en écrivant à contact@arcate.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).